Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLITRACK
SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
94510614
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque COLITRACK

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL domicilié(e) Challenger - 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78064 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 094 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COLITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLITRACK est expirée depuis le 11 mars 2004.

SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL a également déposé les autres marques suivantes : MICRO ABO , ASSAINIX , GEN PLUS , ONDINE , EAUCEANIX , ECLAIRIX , (Marque figurative) , RHIZODOR , SELF-CONTRAT , EAUNIX


SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (S.A.) - Challenger - 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78064 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France - SIREN 552094112


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils et instruments scientifique, de mesurage, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments d'analyse bactériologique de l'eau